Documents Réservés au Personnel Communal
Retrouvez les documents internes pour l’équipe municipale de la commune de Moussac.
Liens rapides
- Compte personnel de formation
- Majoration des Heures Supplémentaires après avis du CT-CHSCT
- Autorisations spéciales d'absences
- Mise en place de la journée solidarité après avis technique
- Délibération IHTS
- Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation d'activité
- CET Suite à l'avis du CDG
- Télétravail
- Mise en Place du RIFSEEP
- Lignes Directrice de Gestion
- Règlement intérieur
Add a header to begin generating the table of contents